PB LICENCING
Active7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Capital social
- 1,0 k€
PB LICENCING est une SAS immatriculée le 20 juin 2018 sous le numéro SIREN 840 510 028. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 bd des Brotteaux, 69006 Lyon. Son activité principale est location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). PCMS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de PB LICENCING
INSEE- Dénomination
- PB LICENCING
- SIREN
- 840 510 028
- SIRET (siège)
- 840 510 028 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR61840510028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 510 028
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
- Date de création
- 20 juin 2018
- Siège social
- 46 BD DES BROTTEAUX, 69006, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PB LICENCING
La création, l'acquisition par tous moyens, la diffusion, la commercialisation, la gestion et l'exploitation par tous moyens de tous droits de propriété industrielle et intellectuelle.
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Finances de PB LICENCING
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PB LICENCING
INSEEBODACCPCMS
Président de SAS
En poste depuis juin 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2020
Anciens dirigeants (1)
Philippe Jacques Daniel nom d'usage : BETTANT BETTANT
Gérant · de juin 2018 à juin 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PB LICENCING
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69006 LYONSiègeActif
840 510 028 00011 · ouvert le 18 juin 2018 · NAF 7740Z
Documents juridiques de PB LICENCING
INPIConformité de PB LICENCING
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PB LICENCING. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PB LICENCING n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PB LICENCING n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PB LICENCING
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BETTANT Philippe Jacques Daniel nom d'usage : BETTANT n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée PCMS devient président
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-06-18
- création
Date d'effet : 20 juin 2018
Marques déposées par PB LICENCING
INPIPB LICENCING est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 11 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeGOOD RIDE
N° 4859625 · Déposée le 07 avril 2022 · Marque figurative
Classes 9, 16, 41 · valable jusqu’au 07 avril 2032
- Marque renouveléeTHE ROYAL RACER
N° 4064574 · Déposée le 30 janvier 2014 · Marque verbale
Classes 14, 35, 41, 43 · valable jusqu’au 30 janvier 2034
- Marque renouveléeThe Royal Racer
N° 3821594 · Déposée le 07 avril 2011 · Marque verbale
Classes 12, 16, 18, 20, 25, 28 · valable jusqu’au 07 avril 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur PB LICENCING
Quel est le numéro SIREN de PB LICENCING ?
Le numéro SIREN de PB LICENCING est 840 510 028. Le SIRET de son siège social est 840 510 028 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61840510028.
Qui dirige PB LICENCING ?
PB LICENCING est dirigée par PCMS, président de sas.
Où se situe le siège social de PB LICENCING ?
Le siège social de PB LICENCING est situé 46 bd des Brotteaux, 69006 Lyon.
PB LICENCING est-elle toujours en activité ?
Oui, PB LICENCING est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PB LICENCING est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PB LICENCING.
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