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PEAN PASCAL

Active
Siren911 581 973Entrepreneur individuel05000 GAPCréée le 27 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 décembre 2021 sous le numéro SIREN 911 581 973. Son siège social est situé av Cdt Dumont, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PEAN PASCAL

Dénomination
PEAN PASCAL
SIREN
911 581 973
SIRET (siège)
911 581 973 00011
N° TVA intracommunautaire
FR02911581973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 581 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 décembre 2021
Siège social
AV CDT DUMONT, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PEAN PASCAL

Location de logements

Finances de PEAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PEAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PEAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    911 581 973 00011 · ouvert le 27 décembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de PEAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PEAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PEAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2021

Questions fréquentes sur PEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de PEAN PASCAL est 911 581 973. Le SIRET de son siège social est 911 581 973 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02911581973.

Où se situe le siège social de PEAN PASCAL ?

Le siège social de PEAN PASCAL est situé av Cdt Dumont, 05000 Gap.

PEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEAN PASCAL.

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