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PECHEUR JACQUES

Active
Siren327 881 082Entrepreneur individuel01480 FAREINSCréée le 01 septembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PECHEUR JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1983, identifié par le SIREN 327 881 082. Le siège social de l'entreprise se trouve 1518 Rte Departementale 933, 01480 Fareins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PECHEUR JACQUES

Dénomination
PECHEUR JACQUES
SIREN
327 881 082
SIRET (siège)
327 881 082 00041
N° TVA intracommunautaire
FR14327881082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 881 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 septembre 1983
Siège social
1518 RTE DEPARTEMENTALE 933, 01480, FAREINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PECHEUR JACQUES

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PECHEUR JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PECHEUR JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PECHEUR JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01480 FAREINSSiègeActif

    327 881 082 00041 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 9003A

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    327 881 082 00025 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 524E

  • 01480 FAREINSFermé

    327 881 082 00033 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 923A

Documents juridiques de PECHEUR JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PECHEUR JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PECHEUR JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PECHEUR JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PECHEUR JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PECHEUR JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PECHEUR JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1983

Questions fréquentes sur PECHEUR JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PECHEUR JACQUES ?

Le numéro SIREN de PECHEUR JACQUES est 327 881 082. Le SIRET de son siège social est 327 881 082 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14327881082.

Où se situe le siège social de PECHEUR JACQUES ?

Le siège social de PECHEUR JACQUES est situé 1518 Rte Departementale 933, 01480 Fareins.

PECHEUR JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PECHEUR JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PECHEUR JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PECHEUR JACQUES.

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