PECOT FRANCK PASCAL JEAN

Active

Siren514 462 993Entrepreneur individuel73100 GRESY-SUR-AIXCréée le 01 septembre 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 462 993, PECOT FRANCK PASCAL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 Che des Chataigniers, 73100 Gresy-sur-Aix. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PECOT FRANCK PASCAL JEAN

INSEE

Dénomination: PECOT FRANCK PASCAL JEAN
SIREN: 514 462 993
SIRET (siège): 514 462 993 00015
N° TVA intracommunautaire: FR69514462993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 514 462 993
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 01 septembre 2009
Siège social: 121 CHE DES CHATAIGNIERS, 73100, GRESY-SUR-AIX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PECOT FRANCK PASCAL JEAN

Production d'électricité

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Finances de PECOT FRANCK PASCAL JEAN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PECOT FRANCK PASCAL JEAN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PECOT FRANCK PASCAL JEAN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73100 GRESY-SUR-AIXSiègeActif
514 462 993 00015 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PECOT FRANCK PASCAL JEAN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PECOT FRANCK PASCAL JEAN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PECOT FRANCK PASCAL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PECOT FRANCK PASCAL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PECOT FRANCK PASCAL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PECOT FRANCK PASCAL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PECOT FRANCK PASCAL JEAN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur PECOT FRANCK PASCAL JEAN

Quel est le numéro SIREN de PECOT FRANCK PASCAL JEAN ?

Le numéro SIREN de PECOT FRANCK PASCAL JEAN est 514 462 993. Le SIRET de son siège social est 514 462 993 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69514462993.

Où se situe le siège social de PECOT FRANCK PASCAL JEAN ?

Le siège social de PECOT FRANCK PASCAL JEAN est situé 121 Che des Chataigniers, 73100 Gresy-sur-Aix.