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PECOUL BERNARD

Active
Siren417 914 793Entrepreneur individuel47270 GRAYSSASCréée le 12 novembre 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PECOUL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 1996, identifié par le SIREN 417 914 793. Son siège social est situé à Grayssas (47270). PECOUL BERNARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PECOUL BERNARD

Dénomination
PECOUL BERNARD
SIREN
417 914 793
SIRET (siège)
417 914 793 00019
N° TVA intracommunautaire
FR88417914793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 914 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
12 novembre 1996
Siège social
47270, GRAYSSAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PECOUL BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PECOUL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47270 GRAYSSASSiègeActif

    417 914 793 00019 · ouvert le 12 novembre 1996 · NAF 0111Z

Conformité de PECOUL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PECOUL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PECOUL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PECOUL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 1996

Questions fréquentes sur PECOUL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PECOUL BERNARD ?

Le numéro SIREN de PECOUL BERNARD est 417 914 793. Le SIRET de son siège social est 417 914 793 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88417914793.

Où se situe le siège social de PECOUL BERNARD ?

Le siège social de PECOUL BERNARD est situé à Grayssas (47270).

PECOUL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PECOUL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PECOUL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PECOUL BERNARD.

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