PEDOUSSAUT Pascal

Active

Siren978 617 728Entrepreneur individuel66450 Pollestres

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 978 617 728, PEDOUSSAUT Pascal est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 4 ALL du Souvenir, 66450 Pollestres. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de PEDOUSSAUT Pascal

INSEE

Dénomination: PEDOUSSAUT Pascal
SIREN: 978 617 728
SIRET (siège): 978 617 728 00016
N° TVA intracommunautaire: FR77978617728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 978 617 728
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: -
Siège social: 4 ALL du Souvenir, 66450, Pollestres
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PEDOUSSAUT Pascal

création de tableaux huile et acrylique, dessins fusain et sanguine

Finances de PEDOUSSAUT Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PEDOUSSAUT Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PEDOUSSAUT Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66450 PollestresSiègeActif
978 617 728 00016 · ouvert le 14 août 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de PEDOUSSAUT Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PEDOUSSAUT Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEDOUSSAUT Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PEDOUSSAUT Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEDOUSSAUT Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PEDOUSSAUT Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PEDOUSSAUT Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création

Questions fréquentes sur PEDOUSSAUT Pascal

Quel est le numéro SIREN de PEDOUSSAUT Pascal ?

Le numéro SIREN de PEDOUSSAUT Pascal est 978 617 728. Le SIRET de son siège social est 978 617 728 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77978617728.

Où se situe le siège social de PEDOUSSAUT Pascal ?

Le siège social de PEDOUSSAUT Pascal est situé 4 ALL du Souvenir, 66450 Pollestres.