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PEDUSSAULT STEPHANE

Active
Siren501 264 535Entrepreneur individuel31600 MuretCréée le 21 mars 2013
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PEDUSSAULT STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 mars 2013 sous le numéro SIREN 501 264 535. Elle est domiciliée 94 Q av Saint-Germier, 31600 Muret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de PEDUSSAULT STEPHANE

Dénomination
PEDUSSAULT STEPHANE
SIREN
501 264 535
SIRET (siège)
501 264 535 00029
N° TVA intracommunautaire
FR95501264535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 264 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 août 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
21 mars 2013
Siège social
94 Q AV SAINT-GERMIER, 31600, Muret
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PEDUSSAULT STEPHANE

Nettoyage de locaux, entretien d'espaces verts, vente de produits, service à la personne (petit bricolage).

Finances de PEDUSSAULT STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PEDUSSAULT STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PEDUSSAULT STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31600 MuretSiègeActif

    501 264 535 00029 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 8121Z

  • 31600 SEYSSESFermé

    501 264 535 00011 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 9609Z

Documents juridiques de PEDUSSAULT STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2007

  • Acte

Comptes annuels de PEDUSSAULT STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEDUSSAULT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PEDUSSAULT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEDUSSAULT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PEDUSSAULT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PEDUSSAULT STEPHANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2013

Questions fréquentes sur PEDUSSAULT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PEDUSSAULT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PEDUSSAULT STEPHANE est 501 264 535. Le SIRET de son siège social est 501 264 535 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95501264535.

Où se situe le siège social de PEDUSSAULT STEPHANE ?

Le siège social de PEDUSSAULT STEPHANE est situé 94 Q av Saint-Germier, 31600 Muret.

PEDUSSAULT STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, PEDUSSAULT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PEDUSSAULT STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEDUSSAULT STEPHANE.