PEDUSSEL SEBASTIEN
Active4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
PEDUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 décembre 2021 sous le numéro SIREN 909 024 689. Le siège social de l'entreprise se trouve 1079 rue de l'Alpage la Villette, 73140 Saint-Martin-de-la-Porte. PEDUSSEL SEBASTIEN relève du secteur travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B).
Fiche d'identité de PEDUSSEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PEDUSSEL SEBASTIEN
- SIREN
- 909 024 689
- SIRET (siège)
- 909 024 689 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR74909024689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 909 024 689
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- Date de création
- 27 décembre 2021
- Siège social
- 1079 RUE DE L'ALPAGE LA VILLETTE, 73140, SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PEDUSSEL SEBASTIEN
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
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Établissements de PEDUSSEL SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 73140 SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTESiègeActif
909 024 689 00012 · ouvert le 27 décembre 2021 · NAF 4322B
- 73140 SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTEActif
909 024 689 00020 · ouvert le 27 décembre 2021 · NAF 8121Z
Conformité de PEDUSSEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEDUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PEDUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PEDUSSEL SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 décembre 2021
Questions fréquentes sur PEDUSSEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PEDUSSEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PEDUSSEL SEBASTIEN est 909 024 689. Le SIRET de son siège social est 909 024 689 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74909024689.
Où se situe le siège social de PEDUSSEL SEBASTIEN ?
Le siège social de PEDUSSEL SEBASTIEN est situé 1079 rue de l'Alpage la Villette, 73140 Saint-Martin-de-la-Porte.
PEDUSSEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PEDUSSEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PEDUSSEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEDUSSEL SEBASTIEN.
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