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PEGUY - STAVEL

Active
Siren418 045 290Société civile45340 MONTLIARDCréée le 19 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,5 k€
Effectif
Non publié

PEGUY - STAVEL est une société civile immatriculée le 19 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 045 290. Le siège social de l'entreprise se trouve La Noue Rateau, 45340 Montliard. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. THIERRY PEGUY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PEGUY - STAVEL

Dénomination
PEGUY - STAVEL
SIREN
418 045 290
SIRET (siège)
418 045 290 00016
N° TVA intracommunautaire
FR87418045290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 045 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 460,92 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
19 mars 1998
Siège social
LA NOUE RATEAU , 45340, MONTLIARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PEGUY - STAVEL

POLYCULTURE

Finances de PEGUY - STAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PEGUY - STAVEL

TP

THIERRY PEGUY

Gérant

Depuis la création (19 mars 1998) · 28 ans

Établissements de PEGUY - STAVEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45340 MONTLIARDSiègeActif

    418 045 290 00016 · ouvert le 01 mars 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PEGUY - STAVEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de PEGUY - STAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEGUY - STAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PEGUY - STAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEGUY - STAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PEGUY - STAVEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PEGUY - STAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PEGUY - STAVEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 1998

Questions fréquentes sur PEGUY - STAVEL

Quel est le numéro SIREN de PEGUY - STAVEL ?

Le numéro SIREN de PEGUY - STAVEL est 418 045 290. Le SIRET de son siège social est 418 045 290 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87418045290.

Qui dirige PEGUY - STAVEL ?

PEGUY - STAVEL est dirigée par THIERRY PEGUY, gérant.

Où se situe le siège social de PEGUY - STAVEL ?

Le siège social de PEGUY - STAVEL est situé La Noue Rateau, 45340 Montliard.

PEGUY - STAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PEGUY - STAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PEGUY - STAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEGUY - STAVEL.

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