PEIGNE BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 398 800 755, PEIGNE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1994. Elle est domiciliée Le Bas Pe, 44430 Le Loroux-Bottereau. L'entreprise déclare le code NAF 011C comme activité principale.
Fiche d'identité de PEIGNE BERNARD
INSEE- Dénomination
- PEIGNE BERNARD
- SIREN
- 398 800 755
- SIRET (siège)
- 398 800 755 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09398800755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 800 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011C
- Date de création
- 01 septembre 1994
- Siège social
- LE BAS PE, 44430, LE LOROUX-BOTTEREAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PEIGNE BERNARD
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Établissements de PEIGNE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44430 LE LOROUX-BOTTEREAUSiègeFermé
398 800 755 00017 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 011C
Conformité de PEIGNE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEIGNE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PEIGNE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PEIGNE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1994
Questions fréquentes sur PEIGNE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PEIGNE BERNARD ?
Le numéro SIREN de PEIGNE BERNARD est 398 800 755. Le SIRET de son siège social est 398 800 755 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09398800755.
Où se situe le siège social de PEIGNE BERNARD ?
Le siège social de PEIGNE BERNARD est situé Le Bas Pe, 44430 Le Loroux-Bottereau.
PEIGNE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PEIGNE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PEIGNE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEIGNE BERNARD.
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