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PEIGNIER YVES

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Siren331 247 726Entrepreneur individuel57790 FRAQUELFINGCréée le 07 août 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 247 726, PEIGNIER YVES est un entrepreneur individuel créé le 7 août 1984. Son siège social est situé Dom du Bois des Harcholins, 57790 Fraquelfing. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PEIGNIER YVES

Dénomination
PEIGNIER YVES
SIREN
331 247 726
SIRET (siège)
331 247 726 00051
N° TVA intracommunautaire
FR15331247726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 247 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 août 1984
Siège social
DOM DU BOIS DES HARCHOLINS, 57790, FRAQUELFING
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PEIGNIER YVES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de PEIGNIER YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PEIGNIER YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PEIGNIER YVES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 57790 FRAQUELFINGSiègeActif

    331 247 726 00051 · ouvert le 06 août 2008 · NAF 6820B

  • 54000 NANCYFermé

    331 247 726 00036 · ouvert le 07 janvier 1991 · NAF 851C

  • 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCYFermé

    331 247 726 00044 · ouvert le 28 février 1994 · NAF 8621Z

Documents juridiques de PEIGNIER YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PEIGNIER YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEIGNIER YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PEIGNIER YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEIGNIER YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PEIGNIER YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PEIGNIER YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1984

Questions fréquentes sur PEIGNIER YVES

Quel est le numéro SIREN de PEIGNIER YVES ?

Le numéro SIREN de PEIGNIER YVES est 331 247 726. Le SIRET de son siège social est 331 247 726 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15331247726.

Où se situe le siège social de PEIGNIER YVES ?

Le siège social de PEIGNIER YVES est situé Dom du Bois des Harcholins, 57790 Fraquelfing.

PEIGNIER YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, PEIGNIER YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PEIGNIER YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEIGNIER YVES.

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