PEL PROJECT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PEL PROJECT est une société étrangère, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifiée par le SIREN 404 992 448. Le siège social de l'entreprise se trouve Oudbury-Warley, 8000 Evd Road. Son activité principale relève du code NAF 4339Z.
Fiche d'identité de PEL PROJECT
INSEE- Dénomination
- PEL PROJECT
- SIREN
- 404 992 448
- SIRET (siège)
- 404 992 448 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR73404992448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 992 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 4339Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- OUDBURY-WARLEY, 8000 EVD ROAD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de PEL PROJECT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PEL PROJECT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PEL PROJECT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 8000 EVD ROADSiègeFermé
404 992 448 00013 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 4339Z
Documents juridiques de PEL PROJECT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PEL PROJECT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PEL PROJECT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PEL PROJECT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PEL PROJECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PEL PROJECT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PEL PROJECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PEL PROJECT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur PEL PROJECT
Quel est le numéro SIREN de PEL PROJECT ?
Le numéro SIREN de PEL PROJECT est 404 992 448. Le SIRET de son siège social est 404 992 448 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73404992448.
Où se situe le siège social de PEL PROJECT ?
Le siège social de PEL PROJECT est situé Oudbury-Warley, 8000 Evd Road.
PEL PROJECT est-elle toujours en activité ?
Oui, PEL PROJECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PEL PROJECT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PEL PROJECT.
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