CheckersProcédures

PELANNE INSTRUMENTS

Active
Siren322 151 465SARL31200 TOULOUSECréée le 23 décembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 322 151 465, PELANNE INSTRUMENTS est une SARL créée le 23 décembre 1981. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Jean Tallien, 31200 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4669A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-FRANCOIS PELANNE, gérant.

Fiche d'identité de PELANNE INSTRUMENTS

Dénomination
PELANNE INSTRUMENTS
SIREN
322 151 465
SIRET (siège)
322 151 465 00026
N° TVA intracommunautaire
FR48322151465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 151 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
4669A
Date de création
23 décembre 1981
Siège social
3 RUE JEAN TALLIEN, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELANNE INSTRUMENTS

Vente par correspondance petite instrumentation scientifique.

Finances de PELANNE INSTRUMENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELANNE INSTRUMENTS

JP

JEAN-FRANCOIS PELANNE

Gérant

En poste depuis août 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 août 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PELANNE INSTRUMENTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    322 151 465 00026 · ouvert le 22 septembre 1988 · NAF 4669A

Documents juridiques de PELANNE INSTRUMENTS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de PELANNE INSTRUMENTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELANNE INSTRUMENTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELANNE INSTRUMENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELANNE INSTRUMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PELANNE INSTRUMENTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PELANNE INSTRUMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELANNE INSTRUMENTS

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    modification du Liquidateur Pelanne, Jean-François Pascal

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  21. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    MILLET Jeannine nom d'usage : PELANNE Jeannine n'est plus gérant. PELANNE Jean-François nom d'usage : PELANNE Jean-François devient gérant.

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 1981

Marques déposées par PELANNE INSTRUMENTS

PELANNE INSTRUMENTS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PELANNE INSTRUMENTS

    N° 1695078 · Déposée le 24 septembre 1991 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 9, 10 · valable jusqu’au 24 septembre 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PELANNE INSTRUMENTS

Quel est le numéro SIREN de PELANNE INSTRUMENTS ?

Le numéro SIREN de PELANNE INSTRUMENTS est 322 151 465. Le SIRET de son siège social est 322 151 465 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48322151465.

Qui dirige PELANNE INSTRUMENTS ?

PELANNE INSTRUMENTS est dirigée par JEAN-FRANCOIS PELANNE, gérant.

Où se situe le siège social de PELANNE INSTRUMENTS ?

Le siège social de PELANNE INSTRUMENTS est situé 3 rue Jean Tallien, 31200 Toulouse.

PELANNE INSTRUMENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, PELANNE INSTRUMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELANNE INSTRUMENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELANNE INSTRUMENTS.

Entreprises similaires

Même activité à Toulouse

Entreprises commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique

Toutes les entreprises avec le code NAF 4669A

Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique à Toulouse

Entreprises du même secteur à Toulouse

Entreprises à Toulouse

Toutes les entreprises à Toulouse