PELAPRAT Jacques

Active

Siren977 545 706Entrepreneur individuel13120 Gardanne

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 977 545 706, PELAPRAT Jacques est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé RES la Pinède de Notre Dame, 13120 Gardanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PELAPRAT Jacques

INSEE

Dénomination: PELAPRAT Jacques
SIREN: 977 545 706
SIRET (siège): 977 545 706 00011
N° TVA intracommunautaire: FR46977545706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 977 545 706
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: -
Siège social: RES la Pinède de Notre Dame, 13120, Gardanne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELAPRAT Jacques

Création relevant des arts plastiques et graphiques

Finances de PELAPRAT Jacques

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELAPRAT Jacques

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELAPRAT Jacques

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13120 GardanneSiègeActif
977 545 706 00011 · ouvert le 17 juillet 2023 · NAF 9003A

Documents juridiques de PELAPRAT Jacques

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELAPRAT Jacques

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELAPRAT Jacques. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELAPRAT Jacques

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELAPRAT Jacques. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELAPRAT Jacques n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELAPRAT Jacques

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur PELAPRAT Jacques

Quel est le numéro SIREN de PELAPRAT Jacques ?

Le numéro SIREN de PELAPRAT Jacques est 977 545 706. Le SIRET de son siège social est 977 545 706 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46977545706.

Où se situe le siège social de PELAPRAT Jacques ?

Le siège social de PELAPRAT Jacques est situé RES la Pinède de Notre Dame, 13120 Gardanne.