PELAPRAT JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 521 541 961, PELAPRAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 2010. Son siège social est situé 1 rue Pierre Brossolette, 94240 L'Hay-les-Roses. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.
Fiche d'identité de PELAPRAT JEAN
INSEE- Dénomination
- PELAPRAT JEAN
- SIREN
- 521 541 961
- SIRET (siège)
- 521 541 961 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR84521541961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 541 961
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 31 mars 2010
- Siège social
- 1 RUE PIERRE BROSSOLETTE, 94240, L'HAY-LES-ROSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELAPRAT JEAN
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de PELAPRAT JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELAPRAT JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELAPRAT JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94240 L'HAY-LES-ROSESSiègeActif
521 541 961 00012 · ouvert le 31 mars 2010 · NAF 9329Z
Documents juridiques de PELAPRAT JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELAPRAT JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELAPRAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELAPRAT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELAPRAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELAPRAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELAPRAT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 2010
Questions fréquentes sur PELAPRAT JEAN
Quel est le numéro SIREN de PELAPRAT JEAN ?
Le numéro SIREN de PELAPRAT JEAN est 521 541 961. Le SIRET de son siège social est 521 541 961 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84521541961.
Où se situe le siège social de PELAPRAT JEAN ?
Le siège social de PELAPRAT JEAN est situé 1 rue Pierre Brossolette, 94240 L'Hay-les-Roses.
PELAPRAT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELAPRAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELAPRAT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELAPRAT JEAN.
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