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PELE FABRICE

Active
Siren949 891 717Entrepreneur individuel90100 Courtelevant
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELE FABRICE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 891 717. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE de la Lomen, 90100 Courtelevant. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de PELE FABRICE

Dénomination
PELE FABRICE
SIREN
949 891 717
SIRET (siège)
949 891 717 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45949891717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 891 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
1 RUE de la Lomen, 90100, Courtelevant
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELE FABRICE

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de PELE FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELE FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELE FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90100 CourtelevantSiègeActif

    949 891 717 00017 · ouvert le 24 janvier 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PELE FABRICE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de PELE FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELE FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELE FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELE FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur PELE FABRICE

Quel est le numéro SIREN de PELE FABRICE ?

Le numéro SIREN de PELE FABRICE est 949 891 717. Le SIRET de son siège social est 949 891 717 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45949891717.

Où se situe le siège social de PELE FABRICE ?

Le siège social de PELE FABRICE est situé 1 RUE de la Lomen, 90100 Courtelevant.

PELE FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, PELE FABRICE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELE FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELE FABRICE.

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