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991 699 356

Active
Siren991 699 356Entrepreneur individuel DomancyCréée le 23 septembre 2025

1393Z · Fabrication de tapis et moquettes

Fiche d'identité de 991 699 356

Dénomination
991 699 356
SIREN
991 699 356
SIRET (siège)
991 699 356 00010
N° TVA intracommunautaire
FR22991699356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 699 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1393Z - Fabrication de tapis et moquettes
Date de création
23 septembre 2025
Siège social
Domancy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 699 356

Création de tapis, dessins, illustrations puis vente en ligne de mes créations sur un site web.

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Dirigeants et représentants de 991 699 356

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 699 356

1 établissement, dont 1 en activité.

  • DomancySiègeActif

    991 699 356 00010 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 1393Z

Conformité de 991 699 356

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 699 356. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 699 356 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 991 699 356

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2025