PELET BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 998 451. Son siège social est situé 1 rue des Artisans, 11430 Gruissan. L'entreprise déclare le code NAF 4759B comme activité principale.
Fiche d'identité de PELET BERNARD
INSEE- Dénomination
- PELET BERNARD
- SIREN
- 538 998 451
- SIRET (siège)
- 538 998 451 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR30538998451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 998 451
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4759B
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- 1 RUE DES ARTISANS, 11430, GRUISSAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PELET BERNARD
Vente de biens destinés à l'équipement de la personne et du logement, décoration, habillement, accessoires
Finances de PELET BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELET BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELET BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11430 GRUISSANSiègeActif
538 998 451 00032 · ouvert le 20 décembre 2019 · NAF 4759B
- 11430 GRUISSANFermé
538 998 451 00024 · ouvert le 05 avril 2014 · NAF 4791B
Documents juridiques de PELET BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELET BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELET BERNARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur PELET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PELET BERNARD ?
Le numéro SIREN de PELET BERNARD est 538 998 451. Le SIRET de son siège social est 538 998 451 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30538998451.
Où se situe le siège social de PELET BERNARD ?
Le siège social de PELET BERNARD est situé 1 rue des Artisans, 11430 Gruissan.
PELET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PELET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELET BERNARD.
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