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PELEY PASCAL

Active
Siren521 875 898Entrepreneur individuel27160 MESNILS-SUR-ITONCréée le 28 avril 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELEY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 avril 2010 sous le numéro SIREN 521 875 898. Elle est domiciliée 86 Le Renoulet, 27160 Mesnils-sur-Iton. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de PELEY PASCAL

Dénomination
PELEY PASCAL
SIREN
521 875 898
SIRET (siège)
521 875 898 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79521875898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 521 875 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
28 avril 2010
Siège social
86 LE RENOULET, 27160, MESNILS-SUR-ITON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELEY PASCAL

PETITS TRAVAUX DE MACONNERIE

Finances de PELEY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELEY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELEY PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27160 MESNILS-SUR-ITONSiègeActif

    521 875 898 00012 · ouvert le 03 mai 2010 · NAF 4399C

Documents juridiques de PELEY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELEY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELEY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELEY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELEY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELEY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELEY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2010

Questions fréquentes sur PELEY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PELEY PASCAL ?

Le numéro SIREN de PELEY PASCAL est 521 875 898. Le SIRET de son siège social est 521 875 898 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79521875898.

Où se situe le siège social de PELEY PASCAL ?

Le siège social de PELEY PASCAL est situé 86 Le Renoulet, 27160 Mesnils-sur-Iton.

PELEY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELEY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELEY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELEY PASCAL.

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