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PELHATE DANIEL

Active
Siren430 952 077Entrepreneur individuel50480 CARENTAN-LES-MARAISCréée le 01 janvier 1968
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELHATE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 430 952 077. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tranquerie, 50480 Carentan-les-Marais. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELHATE DANIEL

Dénomination
PELHATE DANIEL
SIREN
430 952 077
SIRET (siège)
430 952 077 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85430952077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 952 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
LA TRANQUERIE, 50480, CARENTAN-LES-MARAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELHATE DANIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de PELHATE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELHATE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELHATE DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50480 CARENTAN-LES-MARAISSiègeFermé

    430 952 077 00013 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0143Z

Documents juridiques de PELHATE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELHATE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELHATE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELHATE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELHATE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELHATE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELHATE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur PELHATE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PELHATE DANIEL ?

Le numéro SIREN de PELHATE DANIEL est 430 952 077. Le SIRET de son siège social est 430 952 077 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85430952077.

Où se situe le siège social de PELHATE DANIEL ?

Le siège social de PELHATE DANIEL est situé La Tranquerie, 50480 Carentan-les-Marais.

PELHATE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELHATE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELHATE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELHATE DANIEL.

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