PELIER JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
PELIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1967 sous le numéro SIREN 672 813 417. Son siège social est situé 9 rue Klein, 25000 Besancon. PELIER JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PELIER JEAN
INSEE- Dénomination
- PELIER JEAN
- SIREN
- 672 813 417
- SIRET (siège)
- 672 813 417 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR49672813417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 672 813 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1967
- Siège social
- 9 RUE KLEIN, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELIER JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PELIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
672 813 417 00017 · ouvert le 01 janvier 1967 · NAF 6820B
Conformité de PELIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1967
Questions fréquentes sur PELIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de PELIER JEAN ?
Le numéro SIREN de PELIER JEAN est 672 813 417. Le SIRET de son siège social est 672 813 417 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49672813417.
Où se situe le siège social de PELIER JEAN ?
Le siège social de PELIER JEAN est situé 9 rue Klein, 25000 Besancon.
PELIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELIER JEAN.
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