PELISSIER JACQUES

Active

Siren401 090 972Entrepreneur individuel38300 RUY-MONTCEAU

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELISSIER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 401 090 972. Son siège social est situé 8 Imp des Platanes, 38300 Ruy-Montceau. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.

Fiche d'identité de PELISSIER JACQUES

INSEE

Dénomination: PELISSIER JACQUES
SIREN: 401 090 972
SIRET (siège): 401 090 972 00035
N° TVA intracommunautaire: FR53401090972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 090 972
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8559A
Date de création: -
Siège social: 8 IMP DES PLATANES, 38300, RUY-MONTCEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELISSIER JACQUES

Formation continue d'adultes

Finances de PELISSIER JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELISSIER JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELISSIER JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif
401 090 972 00035 · ouvert le 29 octobre 2023 · NAF 8559A

Documents juridiques de PELISSIER JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELISSIER JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELISSIER JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELISSIER JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELISSIER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELISSIER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELISSIER JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 janvier 2025création

Questions fréquentes sur PELISSIER JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PELISSIER JACQUES ?

Le numéro SIREN de PELISSIER JACQUES est 401 090 972. Le SIRET de son siège social est 401 090 972 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53401090972.

Où se situe le siège social de PELISSIER JACQUES ?

Le siège social de PELISSIER JACQUES est situé 8 Imp des Platanes, 38300 Ruy-Montceau.