PELISSIER JEAN
ActivePELISSIER JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 381 853 399. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Bartiolles, 31290 Mauremont. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de PELISSIER JEAN
INSEE- Dénomination
- PELISSIER JEAN
- SIREN
- 381 853 399
- SIRET (siège)
- 381 853 399 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR06381853399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 853 399
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- LD LES BARTIOLLES, 31290, MAUREMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELISSIER JEAN
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Établissements de PELISSIER JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31290 MAUREMONTSiègeFermé
381 853 399 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 011A
Conformité de PELISSIER JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELISSIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELISSIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELISSIER JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur PELISSIER JEAN
Quel est le numéro SIREN de PELISSIER JEAN ?
Le numéro SIREN de PELISSIER JEAN est 381 853 399. Le SIRET de son siège social est 381 853 399 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06381853399.
Où se situe le siège social de PELISSIER JEAN ?
Le siège social de PELISSIER JEAN est situé Ld les Bartiolles, 31290 Mauremont.
PELISSIER JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELISSIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELISSIER JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELISSIER JEAN.
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