PELISSON MAURICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELISSON MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 395 006 067. Son siège social est situé à Haut Valromey (01260). L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PELISSON MAURICE
INSEE- Dénomination
- PELISSON MAURICE
- SIREN
- 395 006 067
- SIRET (siège)
- 395 006 067 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59395006067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 006 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 01260, HAUT VALROMEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELISSON MAURICE
Exploitation forestière
Finances de PELISSON MAURICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELISSON MAURICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELISSON MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01260 HAUT VALROMEYSiègeFermé
395 006 067 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0220Z
Documents juridiques de PELISSON MAURICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELISSON MAURICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELISSON MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELISSON MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELISSON MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELISSON MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELISSON MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur PELISSON MAURICE
Quel est le numéro SIREN de PELISSON MAURICE ?
Le numéro SIREN de PELISSON MAURICE est 395 006 067. Le SIRET de son siège social est 395 006 067 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59395006067.
Où se situe le siège social de PELISSON MAURICE ?
Le siège social de PELISSON MAURICE est situé 01260 Haut Valromey.
PELISSON MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, PELISSON MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELISSON MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELISSON MAURICE.
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