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PELLAT BERNARD

Active
Siren518 299 284Entrepreneur individuel38080 L'ISLE-D'ABEAUCréée le 01 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLAT BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2009, identifié par le SIREN 518 299 284. Elle est domiciliée 10 rue des Branches, 38080 L'Isle-d'Abeau. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de PELLAT BERNARD

Dénomination
PELLAT BERNARD
SIREN
518 299 284
SIRET (siège)
518 299 284 00019
N° TVA intracommunautaire
FR86518299284Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 299 284
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
01 novembre 2009
Siège social
10 RUE DES BRANCHES, 38080, L'ISLE-D'ABEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLAT BERNARD

Activités spécialisées de design

Finances de PELLAT BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLAT BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLAT BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38080 L'ISLE-D'ABEAUSiègeFermé

    518 299 284 00019 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 7410Z

Documents juridiques de PELLAT BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLAT BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLAT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLAT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLAT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLAT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLAT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2009

Questions fréquentes sur PELLAT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELLAT BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELLAT BERNARD est 518 299 284. Le SIRET de son siège social est 518 299 284 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86518299284.

Où se situe le siège social de PELLAT BERNARD ?

Le siège social de PELLAT BERNARD est situé 10 rue des Branches, 38080 L'Isle-d'Abeau.

PELLAT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLAT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLAT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLAT BERNARD.

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