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PELLAT SEBASTIEN

Active
Siren448 174 110Entrepreneur individuel12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUECréée le 30 avril 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2015, identifié par le SIREN 448 174 110. Elle est domiciliée La Lande, 12200 Villefranche-de-Rouergue. Son activité principale relève du code NAF 4332B.

Fiche d'identité de PELLAT SEBASTIEN

Dénomination
PELLAT SEBASTIEN
SIREN
448 174 110
SIRET (siège)
448 174 110 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07448174110Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 174 110
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332B
Date de création
30 avril 2015
Siège social
LA LANDE, 12200, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLAT SEBASTIEN

construction métallique et bois aménagement paysager

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Finances de PELLAT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLAT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PELLAT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUESiègeActif

    448 174 110 00016 · ouvert le 16 avril 2015 · NAF 4332B

Documents juridiques de PELLAT SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLAT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLAT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLAT SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-10-13 · Début d'activité : 2020-10-01

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2015

Questions fréquentes sur PELLAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PELLAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PELLAT SEBASTIEN est 448 174 110. Le SIRET de son siège social est 448 174 110 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07448174110.

Où se situe le siège social de PELLAT SEBASTIEN ?

Le siège social de PELLAT SEBASTIEN est situé La Lande, 12200 Villefranche-de-Rouergue.

PELLAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLAT SEBASTIEN.

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