PELLE BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 412 945 495, PELLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée La Vergne, 85670 La Chapelle-Palluau. PELLE BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PELLE BERNARD
INSEE- Dénomination
- PELLE BERNARD
- SIREN
- 412 945 495
- SIRET (siège)
- 412 945 495 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR27412945495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 945 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LA VERGNE, 85670, LA CHAPELLE-PALLUAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLE BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PELLE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85670 LA CHAPELLE-PALLUAUSiègeActif
412 945 495 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 6820B
Conformité de PELLE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur PELLE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PELLE BERNARD ?
Le numéro SIREN de PELLE BERNARD est 412 945 495. Le SIRET de son siège social est 412 945 495 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27412945495.
Où se situe le siège social de PELLE BERNARD ?
Le siège social de PELLE BERNARD est situé La Vergne, 85670 La Chapelle-Palluau.
PELLE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLE BERNARD.
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