PELLE JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 780 407 474, PELLE JEAN est un entrepreneur individuel créé le 17 décembre 1985. Elle est domiciliée Dom du Chapitre les Charmes 2, 76420 Bihorel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6411.
Fiche d'identité de PELLE JEAN
INSEE- Dénomination
- PELLE JEAN
- SIREN
- 780 407 474
- SIRET (siège)
- 780 407 474 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR73780407474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 780 407 474
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6411
- Date de création
- 17 décembre 1985
- Siège social
- DOM DU CHAPITRE LES CHARMES 2, 76420, BIHOREL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLE JEAN
Activités de banque centrale
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Établissements de PELLE JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 76420 BIHORELSiègeFermé
780 407 474 00037 · ouvert le 17 décembre 1985 · NAF 6411
Conformité de PELLE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 décembre 1985
Questions fréquentes sur PELLE JEAN
Quel est le numéro SIREN de PELLE JEAN ?
Le numéro SIREN de PELLE JEAN est 780 407 474. Le SIRET de son siège social est 780 407 474 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73780407474.
Où se situe le siège social de PELLE JEAN ?
Le siège social de PELLE JEAN est situé Dom du Chapitre les Charmes 2, 76420 Bihorel.
PELLE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLE JEAN.
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