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PELLENARD DANIEL

Active
Siren409 824 885Entrepreneur individuel71430 SAINT-VINCENT-BRAGNYCréée le 11 novembre 1973
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLENARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1973 sous le numéro SIREN 409 824 885. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Devant, 71430 Saint-Vincent-Bragny. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de PELLENARD DANIEL

Dénomination
PELLENARD DANIEL
SIREN
409 824 885
SIRET (siège)
409 824 885 00027
N° TVA intracommunautaire
FR55409824885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 824 885
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
11 novembre 1973
Siège social
LE DEVANT, 71430, SAINT-VINCENT-BRAGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELLENARD DANIEL

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Finances de PELLENARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLENARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLENARD DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71430 SAINT-VINCENT-BRAGNYSiègeActif

    409 824 885 00027 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 8299Z

  • 71430 SAINT-VINCENT-BRAGNYActif

    409 824 885 00019 · ouvert le 11 novembre 1973 · NAF 6820B

Documents juridiques de PELLENARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLENARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLENARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLENARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLENARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLENARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLENARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1973

Questions fréquentes sur PELLENARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PELLENARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de PELLENARD DANIEL est 409 824 885. Le SIRET de son siège social est 409 824 885 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55409824885.

Où se situe le siège social de PELLENARD DANIEL ?

Le siège social de PELLENARD DANIEL est situé Le Devant, 71430 Saint-Vincent-Bragny.

PELLENARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLENARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLENARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLENARD DANIEL.