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PELLET BERNARD

Active
Siren309 926 988Entrepreneur individuel74160 ARCHAMPS
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 309 926 988. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Chotard, 74160 Archamps. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLET BERNARD

Dénomination
PELLET BERNARD
SIREN
309 926 988
SIRET (siège)
309 926 988 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86309926988Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 926 988
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
-
Siège social
LD CHOTARD, 74160, ARCHAMPS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELLET BERNARD

Élevage de vaches laitières

Finances de PELLET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLET BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74160 ARCHAMPSSiègeActif

    309 926 988 00010 · NAF 0141Z

  • 03160 SAINT-PLAISIRFermé

    309 926 988 00028 · ouvert le 10 janvier 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de PELLET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur PELLET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELLET BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELLET BERNARD est 309 926 988. Le SIRET de son siège social est 309 926 988 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86309926988.

Où se situe le siège social de PELLET BERNARD ?

Le siège social de PELLET BERNARD est situé Ld Chotard, 74160 Archamps.

PELLET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLET BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLET BERNARD.

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