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PELLET DANIEL

Active
Siren326 621 752Entrepreneur individuel01800 MEXIMIEUXCréée le 21 février 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 1983, identifié par le SIREN 326 621 752. Elle est domiciliée 207 rue de la Trefilerie, 01800 Meximieux. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PELLET DANIEL

Dénomination
PELLET DANIEL
SIREN
326 621 752
SIRET (siège)
326 621 752 00061
N° TVA intracommunautaire
FR77326621752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 621 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
21 février 1983
Siège social
207 RUE DE LA TREFILERIE, 01800, MEXIMIEUX
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de PELLET DANIEL

Vente de fruits et légumes en magasin et sur marches

Finances de PELLET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLET DANIEL

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 01800 MEXIMIEUXSiègeActif

    326 621 752 00061 · ouvert le 09 novembre 2007 · NAF 4721Z

  • 69120 VAULX-EN-VELINActif

    326 621 752 00038 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 5210A

  • 69120 VAULX-EN-VELINFermé

    326 621 752 00020 · ouvert le 02 janvier 1993 · NAF 526D

  • 71500 LOUHANSFermé

    326 621 752 00046 · ouvert le 19 novembre 2001 · NAF 4721Z

  • 69780 TOUSSIEUFermé

    326 621 752 00053 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 526D

Documents juridiques de PELLET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLET DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2007-12-28 · Début d'activité : 2007-11-09

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1983

Questions fréquentes sur PELLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PELLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de PELLET DANIEL est 326 621 752. Le SIRET de son siège social est 326 621 752 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77326621752.

Où se situe le siège social de PELLET DANIEL ?

Le siège social de PELLET DANIEL est situé 207 rue de la Trefilerie, 01800 Meximieux.

PELLET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLET DANIEL.

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