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PELLET-DOYEN STEPHANE

Active
Siren801 160 052Entrepreneur individuel73490 LA RAVOIRECréée le 08 avril 2014

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

PELLET-DOYEN STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 160 052. Elle est domiciliée 505 rue R de la Parpillette, 73490 La Ravoire. PELLET-DOYEN STEPHANE relève du secteur transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de PELLET-DOYEN STEPHANE

Dénomination
PELLET-DOYEN STEPHANE
SIREN
801 160 052
SIRET (siège)
801 160 052 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06801160052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 160 052
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
08 avril 2014
Siège social
505 RUE R DE LA PARPILLETTE, 73490, LA RAVOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de PELLET-DOYEN STEPHANE

TAXIS

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Établissements de PELLET-DOYEN STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73490 LA RAVOIRESiègeActif

    801 160 052 00016 · ouvert le 15 avril 2014 · NAF 4932Z

Documents juridiques de PELLET-DOYEN STEPHANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de PELLET-DOYEN STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLET-DOYEN STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLET-DOYEN STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLET-DOYEN STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-06-06 · Début d'activité : 2025-06-02

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2014

Questions fréquentes sur PELLET-DOYEN STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PELLET-DOYEN STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PELLET-DOYEN STEPHANE est 801 160 052. Le SIRET de son siège social est 801 160 052 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06801160052.

Où se situe le siège social de PELLET-DOYEN STEPHANE ?

Le siège social de PELLET-DOYEN STEPHANE est situé 505 rue R de la Parpillette, 73490 La Ravoire.

PELLET-DOYEN STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLET-DOYEN STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLET-DOYEN STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLET-DOYEN STEPHANE.