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PELLET JACQUES

Active
Siren522 264 910Entrepreneur individuel26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 522 264 910. Le siège social de l'entreprise se trouve 438 rue de la Gloriette Nord, 26100 Romans-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de PELLET JACQUES

Dénomination
PELLET JACQUES
SIREN
522 264 910
SIRET (siège)
522 264 910 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11522264910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 264 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
438 RUE DE LA GLORIETTE NORD, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLET JACQUES

Élevage d'autres animaux

Finances de PELLET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    522 264 910 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de PELLET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur PELLET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PELLET JACQUES ?

Le numéro SIREN de PELLET JACQUES est 522 264 910. Le SIRET de son siège social est 522 264 910 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11522264910.

Où se situe le siège social de PELLET JACQUES ?

Le siège social de PELLET JACQUES est situé 438 rue de la Gloriette Nord, 26100 Romans-sur-Isere.

PELLET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLET JACQUES.

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