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PELLET MORGAN

Active
Siren750 316 739Entrepreneur individuel74350 LE SAPPEYCréée le 06 mars 2012

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PELLET MORGAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 2012 sous le numéro SIREN 750 316 739. Son siège social est situé 7 Che du Jovy, 74350 Le Sappey. PELLET MORGAN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de PELLET MORGAN

Dénomination
PELLET MORGAN
SIREN
750 316 739
SIRET (siège)
750 316 739 00028
N° TVA intracommunautaire
FR45750316739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 316 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
06 mars 2012
Siège social
7 CHE DU JOVY, 74350, LE SAPPEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELLET MORGAN

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de PELLET MORGAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74350 LE SAPPEYSiègeActif

    750 316 739 00028 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 9003A

  • 74350 LE SAPPEYFermé

    750 316 739 00010 · ouvert le 06 mars 2012 · NAF 4322A

Conformité de PELLET MORGAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLET MORGAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLET MORGAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLET MORGAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2012

Questions fréquentes sur PELLET MORGAN

Quel est le numéro SIREN de PELLET MORGAN ?

Le numéro SIREN de PELLET MORGAN est 750 316 739. Le SIRET de son siège social est 750 316 739 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45750316739.

Où se situe le siège social de PELLET MORGAN ?

Le siège social de PELLET MORGAN est situé 7 Che du Jovy, 74350 Le Sappey.

PELLET MORGAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLET MORGAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLET MORGAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLET MORGAN.

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