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PELLETIER ALAIN

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Siren384 640 868Entrepreneur individuel71410 SANVIGNES LES MINESCréée le 11 novembre 1980

PELLETIER ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1980, identifié par le SIREN 384 640 868. Elle est domiciliée Montbugy, 71410 Sanvignes les Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de PELLETIER ALAIN

Dénomination
PELLETIER ALAIN
SIREN
384 640 868
SIRET (siège)
384 640 868 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43384640868Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 640 868
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
11 novembre 1980
Siège social
MONTBUGY, 71410, SANVIGNES LES MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETIER ALAIN

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Établissements de PELLETIER ALAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71410 SANVIGNES LES MINESSiègeFermé

    384 640 868 00012 · ouvert le 11 novembre 1980 · NAF 012A

Conformité de PELLETIER ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLETIER ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1980

Questions fréquentes sur PELLETIER ALAIN

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER ALAIN ?

Le numéro SIREN de PELLETIER ALAIN est 384 640 868. Le SIRET de son siège social est 384 640 868 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43384640868.

Où se situe le siège social de PELLETIER ALAIN ?

Le siège social de PELLETIER ALAIN est situé Montbugy, 71410 Sanvignes les Mines.

PELLETIER ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER ALAIN.