PELLETIER ANNE
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 400 853 594, PELLETIER ANNE est un entrepreneur individuel créé le 9 février 1995. Elle est domiciliée 4 av de Soisy, 95110 Sannois. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de PELLETIER ANNE
INSEE- Dénomination
- PELLETIER ANNE
- SIREN
- 400 853 594
- SIRET (siège)
- 400 853 594 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR93400853594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 853 594
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 09 février 1995
- Siège social
- 4 AV DE SOISY, 95110, SANNOIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER ANNE
Activités d'architecture
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Établissements de PELLETIER ANNE
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 95110 SANNOISSiègeFermé
400 853 594 00044 · ouvert le 10 février 2016 · NAF 7111Z
- 95300 PONTOISEFermé
400 853 594 00028 · ouvert le 02 mars 1998 · NAF 742A
- 95630 MERIELFermé
400 853 594 00036 · ouvert le 16 novembre 2011 · NAF 7111Z
Conformité de PELLETIER ANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER ANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 février 1995
Questions fréquentes sur PELLETIER ANNE
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER ANNE ?
Le numéro SIREN de PELLETIER ANNE est 400 853 594. Le SIRET de son siège social est 400 853 594 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93400853594.
Où se situe le siège social de PELLETIER ANNE ?
Le siège social de PELLETIER ANNE est situé 4 av de Soisy, 95110 Sannois.
PELLETIER ANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER ANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER ANNE.
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