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PELLETIER ANNE

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Siren790 304 604Entrepreneur individuel71700 TOURNUSCréée le 01 février 2013

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Documents

PELLETIER ANNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2013, identifié par le SIREN 790 304 604. Son siège social est situé 9 rue Gabriel Jeanton, 71700 Tournus. PELLETIER ANNE relève du secteur hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).

Fiche d'identité de PELLETIER ANNE

Dénomination
PELLETIER ANNE
SIREN
790 304 604
SIRET (siège)
790 304 604 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54790304604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 304 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
01 février 2013
Siège social
9 RUE GABRIEL JEANTON, 71700, TOURNUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETIER ANNE

chambres d'hôtes

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Établissements de PELLETIER ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71700 TOURNUSSiègeActif

    790 304 604 00016 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 5520Z

Documents juridiques de PELLETIER ANNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2018

  • Acte

Conformité de PELLETIER ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLETIER ANNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur PELLETIER ANNE

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER ANNE ?

Le numéro SIREN de PELLETIER ANNE est 790 304 604. Le SIRET de son siège social est 790 304 604 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54790304604.

Où se situe le siège social de PELLETIER ANNE ?

Le siège social de PELLETIER ANNE est situé 9 rue Gabriel Jeanton, 71700 Tournus.

PELLETIER ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER ANNE.