PELLETIER BERNARD

Active

Siren095 811 097Entrepreneur individuel61320 L'OREE-D'ECOUVESCréée le 10 janvier 1984

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 1984, identifié par le SIREN 095 811 097. Son siège social est situé Les Gains, 61320 L'Oree-d'Ecouves. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de PELLETIER BERNARD

INSEE

Dénomination: PELLETIER BERNARD
SIREN: 095 811 097
SIRET (siège): 095 811 097 00021
N° TVA intracommunautaire: FR90095811097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 095 811 097
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 013Z
Date de création: 10 janvier 1984
Siège social: LES GAINS, 61320, L'OREE-D'ECOUVES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PELLETIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PELLETIER BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

61320 L'OREE-D'ECOUVESSiègeFermé
095 811 097 00021 · ouvert le 10 janvier 1984 · NAF 013Z

Documents juridiques de PELLETIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 10 janvier 1984

Questions fréquentes sur PELLETIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELLETIER BERNARD est 095 811 097. Le SIRET de son siège social est 095 811 097 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90095811097.

Où se situe le siège social de PELLETIER BERNARD ?

Le siège social de PELLETIER BERNARD est situé Les Gains, 61320 L'Oree-d'Ecouves.