PELLETIER BERNARD

Active

Siren324 557 214Entrepreneur individuel71500 LOUHANSCréée le 15 avril 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 324 557 214, PELLETIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve 101 Grande rue, 71500 Louhans. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de PELLETIER BERNARD

INSEE

Dénomination: PELLETIER BERNARD
SIREN: 324 557 214
SIRET (siège): 324 557 214 00032
N° TVA intracommunautaire: FR10324557214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 324 557 214
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A
Date de création: 15 avril 1982
Siège social: 101 GRANDE RUE, 71500, LOUHANS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de PELLETIER BERNARD

Vente à domicile

Finances de PELLETIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER BERNARD

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

71500 LOUHANSSiègeActif
324 557 214 00032 · ouvert le 24 juin 2022 · NAF 4799A
71500 LOUHANSFermé
324 557 214 00016 · NAF 6246
71500 LOUHANSFermé
324 557 214 00024 · ouvert le 15 octobre 2014 · NAF 4799A

Documents juridiques de PELLETIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 15 avril 1982

Questions fréquentes sur PELLETIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de PELLETIER BERNARD est 324 557 214. Le SIRET de son siège social est 324 557 214 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10324557214.

Où se situe le siège social de PELLETIER BERNARD ?

Le siège social de PELLETIER BERNARD est situé 101 Grande rue, 71500 Louhans.