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PELLETIER BRUNO

Active
Siren394 776 306Entrepreneur individuel71270 TORPESCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PELLETIER BRUNO est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 394 776 306. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Rte de Bellevesvre, 71270 Torpes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de PELLETIER BRUNO

Dénomination
PELLETIER BRUNO
SIREN
394 776 306
SIRET (siège)
394 776 306 00026
N° TVA intracommunautaire
FR58394776306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 776 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
19 RTE DE BELLEVESVRE, 71270, TORPES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PELLETIER BRUNO

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PELLETIER BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER BRUNO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71270 TORPESSiègeActif

    394 776 306 00026 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B

  • 71270 TORPESFermé

    394 776 306 00018 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 4941B

Documents juridiques de PELLETIER BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER BRUNO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur PELLETIER BRUNO

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER BRUNO ?

Le numéro SIREN de PELLETIER BRUNO est 394 776 306. Le SIRET de son siège social est 394 776 306 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58394776306.

Où se situe le siège social de PELLETIER BRUNO ?

Le siège social de PELLETIER BRUNO est situé 19 Rte de Bellevesvre, 71270 Torpes.

PELLETIER BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER BRUNO.

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