PELLETIER CHARLES
Active8623Z · Pratique dentaire
Enregistré sous le numéro SIREN 407 772 565, PELLETIER CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 14 mars 1996. Son siège social est situé 6 rue de la Mairie Res. des Pres du Lac, 25660 Saone. PELLETIER CHARLES relève du secteur pratique dentaire (code NAF 8623Z).
Fiche d'identité de PELLETIER CHARLES
INSEE- Dénomination
- PELLETIER CHARLES
- SIREN
- 407 772 565
- SIRET (siège)
- 407 772 565 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR73407772565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 772 565
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8623Z - Pratique dentaire
- Date de création
- 14 mars 1996
- Siège social
- 6 RUE DE LA MAIRIE RES. DES PRES DU LAC, 25660, SAONE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER CHARLES
Pratique dentaire
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Établissements de PELLETIER CHARLES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25660 SAONESiègeActif
407 772 565 00039 · ouvert le 15 janvier 2001 · NAF 8623Z
- 25410 SAINT-VITFermé
407 772 565 00013 · ouvert le 14 mars 1996 · NAF 851E
- 25660 SAONEFermé
407 772 565 00021 · ouvert le 06 avril 1998 · NAF 851E
Conformité de PELLETIER CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 1996
Questions fréquentes sur PELLETIER CHARLES
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER CHARLES ?
Le numéro SIREN de PELLETIER CHARLES est 407 772 565. Le SIRET de son siège social est 407 772 565 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73407772565.
Où se situe le siège social de PELLETIER CHARLES ?
Le siège social de PELLETIER CHARLES est situé 6 rue de la Mairie Res. des Pres du Lac, 25660 Saone.
PELLETIER CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER CHARLES.
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