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PELLETIER CLAUDE

Active
Siren832 996 813Entrepreneur individuel28410 GOUSSAINVILLECréée le 01 janvier 2017

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PELLETIER CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2017, identifié par le SIREN 832 996 813. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Saint Thibault, 28410 Goussainville. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de PELLETIER CLAUDE

Dénomination
PELLETIER CLAUDE
SIREN
832 996 813
SIRET (siège)
832 996 813 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15832996813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 996 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2017
Siège social
1 RUE SAINT THIBAULT, 28410, GOUSSAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PELLETIER CLAUDE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de PELLETIER CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28410 GOUSSAINVILLESiègeActif

    832 996 813 00016 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 9003A

Conformité de PELLETIER CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PELLETIER CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2017

Questions fréquentes sur PELLETIER CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PELLETIER CLAUDE est 832 996 813. Le SIRET de son siège social est 832 996 813 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15832996813.

Où se situe le siège social de PELLETIER CLAUDE ?

Le siège social de PELLETIER CLAUDE est situé 1 rue Saint Thibault, 28410 Goussainville.

PELLETIER CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, PELLETIER CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PELLETIER CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER CLAUDE.

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