PELLETIER DAMIEN
Active0220Z · Exploitation forestière
PELLETIER DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 422 138. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de Saint-Aubin, 21290 Beneuvre. PELLETIER DAMIEN relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de PELLETIER DAMIEN
INSEE- Dénomination
- PELLETIER DAMIEN
- SIREN
- 522 422 138
- SIRET (siège)
- 522 422 138 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR81522422138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 422 138
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 04 mai 2010
- Siège social
- 4 RUE DE SAINT-AUBIN, 21290, BENEUVRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER DAMIEN
Exploitation forestière
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Établissements de PELLETIER DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21290 BENEUVRESiègeActif
522 422 138 00027 · ouvert le 27 février 2012 · NAF 0220Z
- 21290 BENEUVREFermé
522 422 138 00019 · ouvert le 04 mai 2010 · NAF 0220Z
Conformité de PELLETIER DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mai 2010
Questions fréquentes sur PELLETIER DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER DAMIEN ?
Le numéro SIREN de PELLETIER DAMIEN est 522 422 138. Le SIRET de son siège social est 522 422 138 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81522422138.
Où se situe le siège social de PELLETIER DAMIEN ?
Le siège social de PELLETIER DAMIEN est situé 4 rue de Saint-Aubin, 21290 Beneuvre.
PELLETIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER DAMIEN.
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