PELLETIER DANIEL

Active

Siren428 043 335Entrepreneur individuel88110 LUVIGNYCréée le 01 janvier 1982

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1982, identifié par le SIREN 428 043 335. Elle est domiciliée 3 Che des Petits Champs, 88110 Luvigny. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de PELLETIER DANIEL

INSEE

Dénomination: PELLETIER DANIEL
SIREN: 428 043 335
SIRET (siège): 428 043 335 00010
N° TVA intracommunautaire: FR76428043335Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 428 043 335
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 1982
Siège social: 3 CHE DES PETITS CHAMPS, 88110, LUVIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PELLETIER DANIEL

Location de logements

Finances de PELLETIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88110 LUVIGNYSiègeActif
428 043 335 00010 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 6820A

Documents juridiques de PELLETIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1982

Questions fréquentes sur PELLETIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de PELLETIER DANIEL est 428 043 335. Le SIRET de son siège social est 428 043 335 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76428043335.

Où se situe le siège social de PELLETIER DANIEL ?

Le siège social de PELLETIER DANIEL est situé 3 Che des Petits Champs, 88110 Luvigny.