PELLETIER DANIEL

Active

Siren687 340 661Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 20 mai 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PELLETIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mai 1985 sous le numéro SIREN 687 340 661. Son siège social est situé 121 rue de Belfort, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4711B.

Fiche d'identité de PELLETIER DANIEL

INSEE

Dénomination: PELLETIER DANIEL
SIREN: 687 340 661
SIRET (siège): 687 340 661 00036
N° TVA intracommunautaire: FR69687340661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 687 340 661
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4711B
Date de création: 20 mai 1985
Siège social: 121 RUE DE BELFORT, 25000, BESANCON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PELLETIER DANIEL

Commerce d'alimentation générale

Finances de PELLETIER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PELLETIER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PELLETIER DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

25000 BESANCONSiègeFermé
687 340 661 00036 · ouvert le 05 juin 1998 · NAF 4711B
25000 BESANCONFermé
687 340 661 00028 · ouvert le 20 mai 1985 · NAF 521B

Documents juridiques de PELLETIER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PELLETIER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PELLETIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PELLETIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PELLETIER DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 mai 1985

Questions fréquentes sur PELLETIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PELLETIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de PELLETIER DANIEL est 687 340 661. Le SIRET de son siège social est 687 340 661 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69687340661.

Où se situe le siège social de PELLETIER DANIEL ?

Le siège social de PELLETIER DANIEL est situé 121 rue de Belfort, 25000 Besancon.