PELLETIER DEBORAH
Active7111Z · Activités d'architecture
PELLETIER DEBORAH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juin 2010, identifié par le SIREN 523 247 716. Elle est domiciliée 439 Che de Patrassiere, 38470 Vinay. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de PELLETIER DEBORAH
INSEE- Dénomination
- PELLETIER DEBORAH
- SIREN
- 523 247 716
- SIRET (siège)
- 523 247 716 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR17523247716Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 247 716
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 17 juin 2010
- Siège social
- 439 CHE DE PATRASSIERE, 38470, VINAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER DEBORAH
Activités d'architecture
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Établissements de PELLETIER DEBORAH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38470 VINAYSiègeActif
523 247 716 00013 · ouvert le 17 juin 2010 · NAF 7111Z
Conformité de PELLETIER DEBORAH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER DEBORAH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER DEBORAH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER DEBORAH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 2010
Questions fréquentes sur PELLETIER DEBORAH
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER DEBORAH ?
Le numéro SIREN de PELLETIER DEBORAH est 523 247 716. Le SIRET de son siège social est 523 247 716 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17523247716.
Où se situe le siège social de PELLETIER DEBORAH ?
Le siège social de PELLETIER DEBORAH est situé 439 Che de Patrassiere, 38470 Vinay.
PELLETIER DEBORAH est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER DEBORAH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER DEBORAH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER DEBORAH.
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