PELLETIER DOMINIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELLETIER DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 483 217 618. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 Imp de la Gaite, 71100 Saint-Remy. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.
Fiche d'identité de PELLETIER DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- PELLETIER DOMINIQUE
- SIREN
- 483 217 618
- SIRET (siège)
- 483 217 618 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR88483217618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 483 217 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 21 IMP DE LA GAITE, 71100, SAINT-REMY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER DOMINIQUE
Conseil aux entreprises
Finances de PELLETIER DOMINIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLETIER DOMINIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELLETIER DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71100 SAINT-REMYSiègeActif
483 217 618 00022 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 7022Z
Documents juridiques de PELLETIER DOMINIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELLETIER DOMINIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLETIER DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLETIER DOMINIQUE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- création
Questions fréquentes sur PELLETIER DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de PELLETIER DOMINIQUE est 483 217 618. Le SIRET de son siège social est 483 217 618 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88483217618.
Où se situe le siège social de PELLETIER DOMINIQUE ?
Le siège social de PELLETIER DOMINIQUE est situé 21 Imp de la Gaite, 71100 Saint-Remy.
PELLETIER DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER DOMINIQUE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER DOMINIQUE.
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