PELLETIER ETIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 428 948 293, PELLETIER ETIENNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1970. Elle est domiciliée à Saint-Verand (69620). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PELLETIER ETIENNE
INSEE- Dénomination
- PELLETIER ETIENNE
- SIREN
- 428 948 293
- SIRET (siège)
- 428 948 293 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17428948293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 948 293
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1970
- Siège social
- 69620, SAINT-VERAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER ETIENNE
Culture de la vigne
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Finances de PELLETIER ETIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLETIER ETIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PELLETIER ETIENNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69620 SAINT-VERANDSiègeFermé
428 948 293 00017 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PELLETIER ETIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELLETIER ETIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER ETIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLETIER ETIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER ETIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER ETIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLETIER ETIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1970
Questions fréquentes sur PELLETIER ETIENNE
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER ETIENNE ?
Le numéro SIREN de PELLETIER ETIENNE est 428 948 293. Le SIRET de son siège social est 428 948 293 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17428948293.
Où se situe le siège social de PELLETIER ETIENNE ?
Le siège social de PELLETIER ETIENNE est situé à Saint-Verand (69620).
PELLETIER ETIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER ETIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER ETIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER ETIENNE.
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