PELLETIER FRANCIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PELLETIER FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1984, identifié par le SIREN 330 878 331. Son siège social est situé 28 rue Pasteur, 95650 Boissy-l'Aillerie. Son activité principale relève du code NAF 923A.
Fiche d'identité de PELLETIER FRANCIS
INSEE- Dénomination
- PELLETIER FRANCIS
- SIREN
- 330 878 331
- SIRET (siège)
- 330 878 331 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR55330878331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 878 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 923A
- Date de création
- 01 juillet 1984
- Siège social
- 28 RUE PASTEUR, 95650, BOISSY-L'AILLERIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER FRANCIS
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PELLETIER FRANCIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PELLETIER FRANCIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PELLETIER FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 95650 BOISSY-L'AILLERIESiègeFermé
330 878 331 00025 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 923A
- 56320 MESLANFermé
330 878 331 00017 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 748K
Documents juridiques de PELLETIER FRANCIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PELLETIER FRANCIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PELLETIER FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PELLETIER FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PELLETIER FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1984
Questions fréquentes sur PELLETIER FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER FRANCIS ?
Le numéro SIREN de PELLETIER FRANCIS est 330 878 331. Le SIRET de son siège social est 330 878 331 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55330878331.
Où se situe le siège social de PELLETIER FRANCIS ?
Le siège social de PELLETIER FRANCIS est situé 28 rue Pasteur, 95650 Boissy-l'Aillerie.
PELLETIER FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER FRANCIS.
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