PELLETIER GABRIEL
ActivePELLETIER GABRIEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 322 210 063. Elle est domiciliée 6 rue de l'Arc, 68200 Mulhouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.
Fiche d'identité de PELLETIER GABRIEL
INSEE- Dénomination
- PELLETIER GABRIEL
- SIREN
- 322 210 063
- SIRET (siège)
- 322 210 063 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR78322210063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 322 210 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- -
- Siège social
- 6 RUE DE L'ARC, 68200, MULHOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PELLETIER GABRIEL
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Établissements de PELLETIER GABRIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 68200 MULHOUSESiègeFermé
322 210 063 00036 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 702C
Conformité de PELLETIER GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PELLETIER GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PELLETIER GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PELLETIER GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur PELLETIER GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de PELLETIER GABRIEL ?
Le numéro SIREN de PELLETIER GABRIEL est 322 210 063. Le SIRET de son siège social est 322 210 063 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78322210063.
Où se situe le siège social de PELLETIER GABRIEL ?
Le siège social de PELLETIER GABRIEL est situé 6 rue de l'Arc, 68200 Mulhouse.
PELLETIER GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PELLETIER GABRIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PELLETIER GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PELLETIER GABRIEL.
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